Formule RCO*

*Responsabilité civile organisateur de chasse


Nos garanties


La formule RCO propose les garanties suivantes :

  • Responsabilité Civile organisateur de chasses et de battues

  • Responsabilité Civile du fait des terrains de chasse dont vous êtes propriétaire, locataire ou usager à un titre quelconque,

  • Responsabilité Civile organisateur de réunions et de repas de chasse,

  • Responsabilité Civile du fait des installations et des matériels mis à disposition ou propriété de l'ACCA ou de la société de chasse (Mirador, Agrainoir, clôture électrique, volière...),

  • Responsabilité Civile des dégats de petitis gibiers, 

  • Défense pénale,

  • Recours.


Risques couverts

Montant de la garantie 

Franchise

   %   

    Mini.     

    Maxi.   


Responsabilité Civile Dommages Corporels 

6 100 000 €


NEANT

Intoxications alimentaires 

775 000 €

Dommages matériels et immatériels 

775 000 €

10

381 €

1 550 €

Dégâts de gibiers et dommages aux propriétés et aux récoltes     

38 100 €

10

155 €

-


Défense Pénales et recours  

7 650 € par sinistre

15 500 € par année

d'assurance


NEANT



Tarifs


Nombre de chasseurs

Montant de la cotisation

Jusqu'à 10 chasseurs

85 €

Jusqu'à 20 chasseurs

100 €

Jusqu'à 30 chasseurs

120 €

Jusqu'à 40 chasseurs

140 €

  

Garantie optionnelle : par garde-chasse/louvetier, 17 €.



Vous pouvez télécharger :

Annexe RC Organisateur de Chasse 

Dispositions générales Responsabilité Civile